Les séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2024 débuteront à 20 h.

SÉANCES 2024

Le lundi 15 janvier;

Le lundi 12 février;

Le lundi 11 mars;

Le mardi 8 avril;

 

Le lundi 13 mai;

Le lundi 10 juin;

Le lundi 8 juillet;

Le lundi 12 août;

Le lundi 9 septembre;

Le mardi 15 octobre;

Le mardi 12 novembre;

Le lundi 9 décembre.

Consultez l’Avis public – Calendrier des séances ordinaires 2024

Vous avez une question à transmettre au conseil?

Transmettez une demande pour que votre question soit inscrite au registre. Si la question est d’ordre public, elle sera inscrite à l’ordre du jour de la prochaine séance

Merci de les transmettre par courriel à l’adresse : secretariat@st-felix-de-valois.com ou via le formulaire Nous joindre.

Les questions d’ordre privé seront directement transmises aux services concernés.

Déroulement des séances

Régie interne déroulement des séances - visuel

Première période de questions

La première période de questions de trente minutes en début de séance porte uniquement sur les questions d’ordre général qui concerne la municipalité. Pour pouvoir y poser une question, vous devez vous inscrire au registre qui sera tenu afin d’assurer un meilleur suivi auprès des demandeurs, mais aussi pour que les élus puissent obtenir des informations auprès de l’administration afin de mieux répondre aux questions transmises. Voir la procédure pour transmettre votre question plus haut sur cette page.

Deuxième période

Une deuxième période de questions sur les points à l’ordre du jour de quinze minutes est ajoutée pour offrir plus d’information concernant les sujets traités durant la séance. Elle se fait sur-le-champ à tour de rôle, guidée par la mairesse ou le maire suppléant.

Parlant de question

Voici de l’information très importante afin de clarifier le déroulement et la nature des questions attendues. Forme interrogative, directe et succincte, en rapport avec les compétences municipales, à l’adresse de la mairesse ou du maire suppléant, dans le respect et sur des sujets d’intérêts publics; voilà ce qui est attendu. Les longs préambules, les hypothèses, les opinions, les plaintes visant des officiers municipaux, ainsi que les anecdotes seront proscrits.

Loi 25

Finalement, afin de respecter les nouvelles exigences de la loi 25 sur la protection des renseignements personnels, le règlement vient établir le contexte et le consentement concernant l’enregistrement des séances et leur diffusion.

Pour consulter le règlement complet : Règlement 494-2023 – Sur la régie interne des séances du conseil

Archives

Les séances sont maintenant archivées ici:

Séance ordinaire du 12 février 2024

 

Séance extraordinaire du 23 janvier 2024

 

Séance ordinaire du 15 janvier 2024
*Notez qu’il manque les quinze premières minutes de la période des questions en raison d’un problème technique.

 

Séance extraordinaire spéciale du budget du 13 décembre 2023

 

Séance ordinaire du 11 décembre

 

Séance ordinaire du 13 novembre

 

Séance extraordinaire du 30 octobre

 

Séance extraordinaire du 19 octobre

Séance ordinaire du 10 octobre

 

Séance extraordinaire du 26 septembre

 

Séance ordinaire du 11 septembre 2023

 

Séance extraordinaire du 5 septembre 2023

Séance ordinaire du 14 août 2023

Séance ordinaire du 10 juillet 2023

 

Séance extraordinaire du 26 juin 2023

 

Séance ordinaire du 12 juin 2023

 

Séance extraordinaire du 29 mai 2023

 

Séance ordinaire du 8 mai 2023
La séance du 8 mai n’a malheureusement pas été enregistrée. Le procès-verbal de la séance sera disponible à la page Procès-verbaux dès qu’il sera adopté.

Séance extraordinaire du 24 avril 2023

 

Séance ordinaire du 11 avril 2023

 

Séance extraordinaire du 27 mars 2023
La séance du 27 mars n’a malheureusement pas été enregistrée. Le procès-verbal de la séance sera disponible à la page Procès-verbaux dès qu’il sera adopté.

Séance ordinaire du 13 mars 2023

 

Séance extraordinaire du 27 février 2023
En raison d’une panne électrique à la mairie, la séance n’a pu être enregistrée sur vidéo.

Séance ordinaire du 13 février 2023

 

Séance ordinaire du 16 janvier 2023

 

Séance extraordinaire du 14 décembre 2022 – Budget

 

Le budget 2023 de la Municipalité en résumé ici.

Séance ordinaire du 12 décembre 2022

 

Séance ordinaire du 14 novembre 2022

 

Séance ordinaire du 11 octobre 2022

Séance ordinaire du 12 septembre 2022

Séance ordinaire du 15 août 2022

La séance n’a malheureusement pas pu être archivée en vidéo. Vous pourrez consulter le procès-verbal lorsqu’il sera adopté à la page Procès-verbaux.

Séance ordinaire du 11 juillet 2022

 

Séance extraordinaire du 27 juin 2022

 

Séance ordinaire du 13 juin 2022

 

Séance extraordinaire du 30 mai 2022

Séance ordinaire du 9 mai 2022

En raison d’une panne réseau, la séance n’a pu être enregistrée. Le procès-verbal sera disponible dès qu’il sera approuvé par le conseil à la page Procès-verbaux.

Séance extraordinaire du 3 mai 2022

 

Séance ordinaire du 11 avril 2022

 

Séance extraordinaire du 28 mars 2022

 

Séance ordinaire du 14 mars 2022

 

Séance extraordinaire du 28 février 2022

 

Séance ordinaire du 14 février 2022

 

Séance extraordinaire du 31 janvier 2022

 

Séance extraordinaire du budget du 25 janvier 2022

 

Séance ordinaire du 17 janvier 2022

 

Séance extraordinaire sur-le-champ du 11 janvier 2022

 

Séance ordinaire du 13 décembre

Séance extraordinaire du 7 décembre

Séance extraordinaire du 23 novembre 2021
Nous sommes désolés pour la qualité du son.

Séance ordinaire du 15 novembre 2021
Nous sommes désolés pour la qualité du son.

Séance ordinaire du 4 octobre 2021

Séance extraordinaire du 28 septembre 2021

Séance ordinaire du 13 septembre 2021

Séance extraordinaire sur-le-champ du 7 septembre 2021

Séance extraordinaire du 30 août 2021

Séance ordinaire du 9 août 2021

Séance ordinaire du 12 juillet 2021

Séance extraordinaire du 28 juin 2021

Séance ordinaire du 14 juin 2021

Séance extraordinaire du 8 juin 2021

Séance extraordinaire du 25 mai 2021

Séance ordinaire du 10 mai 2021

Séance extraordinaire du 4 mai 2021

Séance extraordinaire du 26 avril 2021

 

Séance ordinaire du 12 avril 2021

 

Séance extraordinaire du 22 mars 2021

 

Séance ordinaire du 8 mars 2021

 

Séance extraordinaire du 22 février 2021

 

Séance ordinaire du 8 février 2021

 

Séance extraordinaire du 2 février 2021

 

Séance extraordinaire du 25 janvier 2021

 

Séance ordinaire du 11 janvier 2021

 

Séance extraordinaire sur le budget du 15 décembre 2020

 

Séance ordinaire du 14 décembre 2020

 

Séance extraordinaire du 8 décembre 2020

 

Séance extraordinaire du 24 novembre 2020

 

Séance ordinaire du 9 novembre 2020

 

Séance extraordinaire du 3 novembre 2020


* L’enregistrement de la séance a été interrompu suite à un problème technique.

Il manque les points:
9. Octroi de contrat à Son X Plus, pour un montant de 23 681,45 $ avant taxes pour l’installation d’un système de contrôle d’accès aux portes de la nouvelle caserne.
10. Dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable, la municipalité doit fournir un rapport annuel. Elle doit également installer 84 compteurs d’eau dans le secteur non résidentiel et un échantillon de 60 compteurs d’eau dans le secteur résidentiel. Comme l’installation des compteurs d’eau n’a pas été complétée au 1er septembre 2020, date limite établie par le Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) depuis 2014. Il a été résolu que la Municipalité s’engage d’ici le 1er septembre 2021 à  prévoir le montant nécessaire pour réaliser les travaux dans le budget municipal; à transmettre au MAMH un échéancier incluant : soumission de l’appel d’offres, octroi du contrat, calendrier mensuel d’installation des compteurs; et à avoir complété l’installation des compteurs d’eau à la consommation. Noter que des séances d’informations publiques sur les compteurs d’eau prévues en mars 2020 ont été annulées avec la déclaration des mesures d’urgence sanitaire.
11. Dépôt de l’avis de motion – Règlement ayant pour objet de décréter une dépense n’excédant pas 258 880 $ pour le projet d’acquisition d’appareils de protection respiratoires isolants autonomes pour le service de protection et d’intervention d’urgence, et pour payer cette somme, autoriser un emprunt par billets au montant de 258 880 $.
12. Levée de la séance.

 

Séance ordinaire du 13 octobre 2020

 

Séance extraordinaire du 6 octobre 2020

 

Séance ordinaire du 14 septembre 2020

 

Séance extraordinaire du 8 septembre 2020

 

Séance extraordinaire du 31 août 2020

 

Séance ordinaire du 10 août 2020

 

Séance extraordinaire du 4 août 2020

 

Séance extraordinaire du 27 juillet 2020

 

Séance ordinaire du 13 juillet 2020

 

Séance extraordinaire du 22 juin 2020

 

Séance ordinaire du 8 juin 2020

 

Séance extraordinaire du 2 juin 2020

 

Séance ordinaire du 11 mai 2020